Monsieur Benoît Sartre, Entrepreneur Individuel (EI), SIRET 915 385 124 00010, 66 Avenue des Champs-Élysées, 75008 Paris. Email : hello@claap.it. Service édité sous le nom claap.it.
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L'abonnement est sans durée minimale. Le client peut résilier à tout moment, avec effet à la fin de la période de facturation en cours, en écrivant à hello@claap.it.
En cas de résiliation ou de non-paiement, le Service est suspendu immédiatement puis supprimé définitivement après 30 jours. Le code, les données et le nom de domaine ne sont pas transférés au client (sauf offre Custom avec accord préalable). claap.it ne saurait être tenu responsable de la perte de données consécutive à une résiliation ou un non-paiement.
Si le client souhaite être propriétaire du code, du nom de domaine et des données, il doit souscrire à l'offre Custom. Dans ce cadre, claap.it collecte les informations nécessaires (nom, prénom, adresse, email) pour enregistrer le nom de domaine au nom du client. Les modalités de transfert sont précisées dans le contrat Custom.
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Si claap.it ne livre pas dans ce délai pour des raisons lui étant imputables, le premier mois est intégralement remboursé.
L'abonnement inclut la maintenance technique (hébergement, corrections de bugs). Les demandes de modifications mineures sont traitées via support email sous 48h dans la limite du raisonnable. Toute évolution fonctionnelle significative fait l'objet d'un devis séparé.
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